Le reste de la Province de Québec relève du Consulat général de France à Montréal.
Ce guide conçu par le Consulat général de France à Québec s’adresse aux nouveaux arrivants et à ceux qui souhaitent s’installer au Québec. Il a pour objectif de les guider dans leurs premiers pas en leur donnant des informations d’ordre pratique sur les démarches liées à leur installation dans cette province du Canada.
Un tel guide ne peut prétendre être exhaustif. Aussi la Chancellerie consulaire est-elle à votre disposition pour vous donner toute autre information dont vous pourriez avoir besoin. Elle s’efforcera de vous apporter aide et conseil et examinera avec intérêt vos suggestions.
Vous trouverez ci-joint le Guide pratique 2012 à l’usage des ressortissants français au Québec.
Plan du guide 2012 (37 pages) :
CHAPITRE I - VOS PREMIERES DEMARCHES
I- 1 - AUPRES DES AUTORITES LOCALES :
I- 1 - 1 - L’autorisation de séjour
I - 1 - 2 - La couverture médicale.
I - 2 - AUPRES DES AUTORITES FRANÇAISES :
I - 2 - 1 - L’inscription au Registre des Français établis hors de France
I - 2 - 2 - Le renouvellement
CHAPITRE II - AUTRES FORMALITES
II- 1 - LE LOGEMENT :
II - 2 - LES CONTRATS DOMESTIQUES :
II - 3 - LE VEHICULE :
II - 3 - 1 - Achat d’un véhicule
II - 3 - 2 - Importation d’un véhicule
II - 3 - 3 - Immatriculation du véhicule .
II - 3 - 4 - Le permis de conduire (catégorie B)
II - 3 - 5 - Quelques informations utiles
CHAPITRE III - LA VIE QUOTIDIENNE
III - 1 - LA REPRESENTATION FRANÇAISE :
III - 1 - 1 - La représentation diplomatique
III - 1 - 2 - Le Consulat général de France à Québec et la Mission économique
III - 1 - 3 - Autres Consulats au Canada.
III - 1 - 4 - Agence consulaire dans la circonscription de Québec
III - 1 - 5 - Les Conseillers à l’Assemblée des Français de l’Etranger
III - 1 - 6 : Les Associations françaises : Associations et clubs Français
Associations françaises
Associations franco-québécoises
III - 2 - LA COUVERTURE SOCIALE, LA SANTE :
III - 2 - 1 - La couverture sociale
Caisse des Français de l’Étranger à Paris
Caisse des Français de l’Étranger à Rubelles (siège social)
III - 2 - 2 - La santé
III - 3 - LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT :
III - 4 - LES BOURSES D’ETUDES :
III - 4 - 1 - Enseignement primaire et secondaire
III - 4 - 2 - Enseignement supérieur
III - 5 - L’EMPLOI :
III – 5 – 1 – Les ordres professionnels
III – 5 – 2 – Adresses utiles
III - 6 - L’IMPOT SUR LE REVENU :
III - 7 - LES FRANÇAIS EN DIFFICULTE :
III - 7 - 1 - L’allocation chômage
III - 7 - 2 - Perte ou vol de documents
III - 8 - LES TRANSPORTS EN COMMUN :
III - 9 - LES BANQUES :
III - 10 - LES CULTES :
III - 11 - LES LOISIRS ET LES SPORTS :
CHAPITRE IV - LES SERVICES ADMINISTRATIFS DE LA CHANCELLERIE CONSULAIRE
IV - 1 - LES SERVICES CONSULAIRES :
IV - 2 - LES ELECTIONS :
IV - 3 - LE SERVICE NATIONAL :
CHAPITRE V - DEPART DU CANADA
